Arrêtés du Maire

Arrêté du 9/08/2011

Arrêté portant sur les nuisances sonores

Arrêté du 5/10/2010

Arrêté de voirie portant permission de voirie

Arrêté du 5/10/2010

Arrêté de voirie portant sur réglementation de la circulation

Arrêté du 05/10/2010

ARRETE MUNICIPAL DE LA CIRCULATION EN ROUTE BARRÉE RUE DU LUXEMBOURG

Arrêté du 23/09/2010

Baignade interdite sur le plan d'eau Quarts de Maraval

Arrêté du 23/09/2010

Portant instauration d'une zone à 30 Km et réglementant les conditions de circulation.

Arrêté du 03/02/2010

Circulation routière barrée, chemin des vignes

Arrêté du 03/02/2010

Interruption de circulation routière, passage à niveau N°26 (RD43, Rte de Lavernose) ligne SNCF de Toulouse à Bayonne.

Arrêté du 19/01/2010

Suite à l’arrêté du 19 janvier 2010, qui annule et remplace celui du 13 août 2009, la consommation des poissons et l’abreuvement des animaux est toujours strictement interdits.
Cependant,  après concertation avec les services de la DASS, la pêche sans panier* est autorisée.

*Sans panier : Les poissons pêchés doivent être relachés.

Arrêté du 13/08/2009

Pollution du Lac du Loup .
Interdiction provisoire de pêcher et d’abreuver les animaux


Arrêté du 12/02/2009

Relatif aux stationnements place de la halle 


Arrêté du 12/02/2009

Relatif à la sécurité du terrain de sports


Arrêté du 14/03/2008

Relatif à la Nomination des élus


Arrêté du 8/12/2005

Relatif à la Zac de LABOURDETTE